Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947
ALFAGEL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4316577
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947 de ALFAGEL

Présentation de la marque MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFAGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFAGEL domicilié(e) BÂT719 MIN LES ARNAVAUX - 13014 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 983 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNABRAND, domicilié(e) 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA GLACE ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947 arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

ALFAGEL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA GLACE , Pop Fruit , MG Maîtres Glaciers de Provence Artisans Glaciers depuis 3 Générations , POP POLO , POP FRUIT , MARSEILLE Maison de la Glace ARTISAN GLACIER DEPUIS 1947 , PopPolo , WHAT ICE


ALFAGEL, Société à Responsabilité Limitée - BÂT719 MIN LES ARNAVAUX - 13014 - Marseille - France - SIREN 479983538


ANNABRAND, - 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804074 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), bâtonnets glacés, gâteaux glacés, pâtisseries, confiseries, miel, sauces (condiments), chocolat ;

Services de vente au détail de glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), bâtonnets glacés, gâteaux glacés, pâtisseries, confiseries, miel, sauces (condiments), chocolat ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ;

Services de restauration (alimentation) y compris préparation et service de glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), bâtonnets glacés, gâteaux glacés, pâtisseries, confiseries, miel, sauces (condiments), chocolat à consommer sur place et à emporter.